Bureau Délibératif du 24 avril 2024




DELIBERATIONS

1 - Aménagement soutenable développement urbain et social et transition écologique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BD-24/1403Approbation et autorisation de signature du marché - Délibération - Annexe24/04/202424/04/2024

3 - Espaces publics cadre de vie et nature en ville


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BD-24/1443Protocole d'accord entre la SOLIDEO et l'EPT Plaine Commune relatif aux études et travaux de remise en état des ouvrages et réseaux d'assainissement de la ZAC Village Olympique et Paralympique - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe24/04/202424/04/2024
BD-24/1453Approbation et autorisation de signature du marché - Délibération - (sans annexe)24/04/202424/04/2024

5 - Pas de Commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BD-24/1375convention relative à l'entretien et l'occupation de terrains dépendant du Domaine Publique du Chemin de Fer - Délibération - Annexe24/04/202424/04/2024
BD-24/13821 Soutien financier aux acteurs de l'économie sociale et solidaire, lauréats de l'appel à projets 2024 - Délibération - Annexe24/04/202424/04/2024
BD-24/14092 Soutien financier aux acteurs de l'économie sociale et solidaire, lauréats de l'appel à projets 2024 - Délibération - Annexe24/04/202424/04/2024
BD-24/1423Avenant n°1 au contrat-type entre Alcome et Plaine Commune - Délibération - Annexe24/04/202424/04/2024
BD-24/1426Convention de co-maitrise d'ouvrage pour l'enfouissement de réseaux aériens avec le SIPPEREC sur la rue du Canal à Saint-Denis - Délibération - Annexe - Annexe24/04/202424/04/2024
BD-24/1429Attribution du marché et autorisation de signature - Délibération - (sans annexe)24/04/202424/04/2024
BD-24/1430Subvention à l'association Profession Banlieue pour l'année 2024 - Délibération - Annexe24/04/202424/04/2024
BD-24/1432Avenant 2024 à la convention 2022-2024 Plaine Commune et Université Paris 8 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe24/04/202424/04/2024
BD-24/1433Avenant 2024 à la convention 2022-2024 Plaine Commune et Université Sorbonne Paris Nord - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe24/04/202424/04/2024
BD-24/1434Avenant 2024 à la convention 2022 - 2024 Plaine Commune et l'association La Miel - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe24/04/202424/04/2024
BD-24/1435Avenant 2024 à la convention 2022 - 2024 Plaine Commune et l'association Réseau Initiative Seine-Saint-Denis - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe24/04/202424/04/2024
BD-24/1437Villes des Musiques du Monde - Subvention 2024 - Délibération - Annexe24/04/202424/04/2024
BD-24/1438Pôle Sup'93 - Subvention 2024 - Délibération - Annexe24/04/202424/04/2024
BD-24/1440Conventions tripartites définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant des contingents des réservataires villes et Plaine Commune sur le parc des bailleurs RATP Habitat, Batigère, CDC Habitat et Clésence - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe24/04/202424/04/2024
BD-24/1445. - Délibération - Annexe - Annexe24/04/202424/04/2024
BD-24/1446Orchestre Symphonique Divertimento - Subvention 2024 - Délibération - Annexe24/04/202424/04/2024
BD-24/1447Lauréats et subventions - appel à projets "interfaces !" 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe24/04/202424/04/2024
BD-24/1448Convention relative à la restauration collective du RIE de Saint-Denis Basilique - Délibération - Annexe24/04/202424/04/2024
BD-24/1449CONVENTION RELATIVE A LA RESTAURATION COLLECTIVE DU RIE D'EPINAY-SUR-SEINE - Délibération - Annexe24/04/202424/04/2024
BD-24/1458Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage unique et de participation financière entre le CD93 et l'EPT Plaine Commune pour la requalification du Parc Marcel Cachin et des RD Lénine et Cachin - Délibération - Annexe - Annexe24/04/202424/04/2024
BD-24/1461Concours de maîtrise d'œuvre pour la reconversion, réhabilitation, et l'extension d'une ancienne poste en médiathèque centrale à Saint-Denis - Délibération - (sans annexe)24/04/202424/04/2024
BD-24/1462Convention entre l'Etablissement public territorial Plaine Commune, la SOLIDEO, l'Institut Pierre-Simon Laplace (IPSL) et la société Murmuration portant sur la réalisation de mesures environnementales dans le périmètre de la ZAC ' Village Olympique et Paralympique ' - Délibération - Annexe24/04/202424/04/2024
BD-24/1463Renouvellement du marché de gestion de l'éclairage public - lancement de la procédure de consultation - Délibération - (sans annexe)24/04/202424/04/2024
BD-24/1466Marché portant sur la requalification du parc Marcel Cachin et de ses voiries connexes ainsi que des RD Lénine et Cachin à Saint-Denis - lots 1 à 6 - Délibération - (sans annexe)24/04/202424/04/2024